Marque renouvelée - Marque en vigueur

REINE DE CORNOUAILLE
ALTAO, SARL

Numéro de dépôt :
98750725
Date de dépôt :
18/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2028

Présentation de la marque REINE DE CORNOUAILLE

Déposée le 18 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTAO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REINE DE CORNOUAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALTAO domicilié(e) 7 RUE NICOLAS APPERT - 29170 - SAINT EVARZEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 619 726 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALTAO, M. LOZACHMEUR ERIC domicilié(e) 7 RUE NICOLAS APPERT - 29170 - SAINT EVARZEC - France.

La marque REINE DE CORNOUAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque REINE DE CORNOUAILLE arrivera à expiration en date du 18 septembre 2028.

ALTAO a également déposé les autres marques suivantes : LA CONFITURE DE BRETAGNE , BREIZH KONFIT , HOPITALTAO , VALORUM , LES VERGERS DU CAP-COZ , A LA MODE DE BRETAGNE , BREIZH KOMPOTE – BREIZH COMPOTE , ETEL , BREIZH KOULIS – BREIZH COULIS


ALTAO, SARL - 7 RUE NICOLAS APPERT - 29170 - SAINT EVARZEC - France - SIREN 398619726


ALTAO, M. LOZACHMEUR ERIC - 7 RUE NICOLAS APPERT - 29170 - SAINT EVARZEC - France


Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2008 n°2380067 - Publication au BOPI 2008-07-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Renouvellement avec limitation le 17 septembre 2018 n°2693059 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-09-17

Fruits conservés ; fruits séchés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles comestibles ; Glaces comestibles ; miel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; soda ; apéritifs sans alcool..

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.